Niveau 1 : Fiscalité des sociétés américaines (U.S. Corporate Tax) – les fondamentaux

Durée : 30 heures

Objectifs de la formation

Comprendre les principes de la fiscalité des sociétés aux États-Unis, préparer les principales déclarations fiscales fédérales et connaître les obligations fiscales des entreprises américaines.

Module 1 – Introduction au système fiscal américain

• Structure du système fiscal américain

• IRS et administrations fiscales des États

• Fiscalité fédérale, étatique et locale

• Types d'entreprises (C Corporation, S Corporation, LLC, Partnership)

• Choix du statut fiscal

Module 2 – Constitution et obligations fiscales

• Obtention de l'EIN

• Enregistrement fiscal

• Obligations annuelles

• Calendrier fiscal

• Pénalités

Module 3 – Revenu imposable

• Revenus d'exploitation

• Dépenses déductibles

• Dépenses non déductibles

• Ajustements fiscaux

• Calcul du revenu imposable

Module 4 – Amortissements et immobilisations

• Depreciation

• Section 179

• Bonus Depreciation

• Cession d'actifs

• Gains et pertes

Module 5 – Corporate Income Tax

• Calcul de l'impôt fédéral

• Estimated Tax Payments

• Tax Credits

• NOL (Net Operating Losses)

Module 6 – Payroll Taxes

• Federal Payroll Taxes

• Social Security

• Medicare

• Federal Unemployment Tax (FUTA)

• Obligations de l'employeur

Module 7 – Sales Tax

• Fonctionnement de la Sales Tax

• Nexus

• Collecte et déclaration

• Différences selon les États

Module 8 – Déclarations fiscales

• Form 1120 (C Corporation)

• Form 1120-S

• Form 1065 (Partnership)

• Schedules

• Déclarations d'information

Module 9 – Logiciels fiscaux

• Drake Tax

• ProConnect Tax

• UltraTax CS

• Lacerte

• Intuit ProSeries

Module 10 – Atelier pratique

• Préparation complète d'une déclaration fédérale

• Calcul de l'impôt

• Cas pratiques

Horaire

Durée : 30 heures

Niveau 2 : Fiscalité des sociétés américaines – les règles fiscales complexes

Durée : 35 heures

Objectifs

Approfondir les règles fiscales américaines applicables aux entreprises et traiter des dossiers complexes.

Module 1 – Révision des fondamentaux

Module 2 – LLC et choix fiscaux

• Entity Classification

• Check-the-Box Election

• Fiscalité des LLC

Module 3 – S Corporations

• Conditions d'admissibilité

• Actionnaires

• Distribution

• Fiscalité

Module 4 – Partnerships

• Allocations

• Basis

• Guaranteed Payments

• K-1

Module 5 – Consolidated Tax Returns

Module 6 – NOL et crédits d'impôt

Module 7 – Transactions entre sociétés liées

Module 8 – Fiscalité multijuridictionnelle

• Multi-State Taxation

• Nexus

• Apportionment

Module 9 – Contrôles de l'IRS

Module 10 – Utilisation avancée des logiciels fiscaux

Module 11 – Cas pratiques complexes

Module 12 – Atelier pratique

Horaire

Durée : 35 heures

Niveau 3 : Fiscalité des sociétés américaines – Planification fiscale

Durée : 35 heures

Objectifs

Maîtriser les stratégies de planification fiscale des sociétés américaines et optimiser la structure fiscale des entreprises.

Module 1 – Planification fiscale des entreprises

Module 2 – Choix de la structure juridique

• LLC

• C Corporation

• S Corporation

• Partnership

Module 3 – Optimisation de la rémunération des dirigeants

Module 4 – Dividendes et distributions

Module 5 – Fusions, acquisitions et restructurations

Module 6 – Fiscalité internationale américaine

• Controlled Foreign Corporations (CFC)

• GILTI

• FDII

• BEAT

• Foreign Tax Credit

Module 7 – Prix de transfert

Module 8 – Planification des investissements

Module 9 – Fiscalité des groupes de sociétés

Module 10 – Due Diligence fiscale

Module 11 – Audit fiscal et gestion des risques

Module 12 – Digitalisation et automatisation

• IA (ChatGPT, Claude, Copilot)

• Automatisation des déclarations fiscales

• Power BI pour le reporting fiscal

• Excel avancé

• Tableaux de bord fiscaux

Module 13 – Études de cas avancées

Module 14 – Projet de fin de formation

• Analyse fiscale complète d'une société américaine

• Élaboration d'une stratégie de planification fiscale

• Présentation des recommandations

Horaire

Durée : 35 heures

Public cible

• Comptables

• CPA

• Fiscalistes

• Responsables financiers

• Consultants

• Entrepreneurs

• Professionnels travaillant avec des entreprises américaines ou des filiales de groupes internationaux

Ce parcours (Niveaux 1 à 3) couvre les principaux aspects de la fiscalité des sociétés aux États-Unis, de la conformité fiscale jusqu'à la planification avancée, avec une approche pratique adaptée aux besoins des professionnels.