1. Formation – Comptabilité américaine (US GAAP)

Durée : 40 heures

Objectifs

Maîtriser les principes de la comptabilité américaine (US GAAP), le cycle comptable complet, les états financiers et les principales opérations comptables.

Modules

Module 1 – Introduction à la comptabilité américaine

• Système comptable américain

• FASB, SEC, AICPA

• US GAAP

• Différences US GAAP, IFRS et ASPE

• Principes comptables fondamentaux

Module 2 – Le cycle comptable

• Analyse des transactions

• Journal général

• Grand livre

• Balance de vérification

• Écritures d'ajustement

• Clôture comptable

Module 3 – Plan comptable américain

• Chart of Accounts

• Actifs

• Passifs

• Capitaux propres

• Revenus

• Charges

Module 4 – Comptabilisation des opérations

• Ventes

• Achats

• Comptes clients

• Comptes fournisseurs

• Banque

• Petite caisse

• Stocks

Module 5 – Immobilisations

• Acquisition

• Amortissements

• Cessions

• Dépréciations

Module 6 – Paie américaine

• Payroll

• Social Security

• Medicare

• FUTA

• SUTA

• Écritures comptables

Module 7 – États financiers

• Balance Sheet

• Income Statement

• Statement of Cash Flows

• Statement of Stockholders' Equity

• Notes

Module 8 – Analyse financière

• Ratios

• Rentabilité

• Liquidité

• Solvabilité

• Flux de trésorerie

Module 9 – Logiciels comptables

• QuickBooks

• Sage Intacct

• Microsoft Dynamics 365

• Odoo

• NetSuite

Module 10 – Atelier pratique

• Cycle comptable complet

• Clôture mensuelle

• Préparation des états financiers

Horaire : 40 heures

2. Fiscalité américaine des sociétés – Niveau 1

Durée : 30 heures

Objectifs

Comprendre les obligations fiscales des entreprises américaines et préparer les principales déclarations.

Modules

1. Introduction au système fiscal américain

2. Types d'entreprises (LLC, C Corp, S Corp, Partnership)

3. Numéro EIN et enregistrement

4. Calcul du revenu imposable

5. Déductions fiscales

6. Amortissements fiscaux

7. Corporate Income Tax

8. Sales Tax

9. Payroll Taxes

10. Form 1120

11. Form 1120S

12. Form 1065

13. Estimated Taxes

14. Pénalités

15. Cas pratiques

Horaire : 30 heures

3. Fiscalité américaine des sociétés – Niveau 2

Durée : 35 heures

Objectifs

Traiter les dossiers fiscaux complexes et maîtriser les principales règles fiscales applicables aux entreprises.

Modules

1. Révision générale

2. Fiscalité des LLC

3. Fiscalité des S Corporations

4. Partnerships

5. Consolidated Tax Returns

6. Net Operating Losses (NOL)

7. Tax Credits

8. Transactions entre sociétés liées

9. Multi-State Taxation

10. Sales Tax avancée

11. Payroll avancée

12. Déclarations d'information (1099)

13. Contrôles de l'IRS

14. Cas pratiques complexes

15. Atelier complet

Horaire : 35 heures

4. Fiscalité américaine des sociétés – Niveau 3 (Planification fiscale)

Durée : 35 heures

Objectifs

Développer une expertise en planification fiscale, optimisation et structuration des entreprises américaines.

Modules

Module 1 – Planification fiscale

• Principes

• Analyse des risques

• Documentation

Module 2 – Choix de la structure juridique

• LLC

• C Corporation

• S Corporation

• Partnership

• Comparaison des structures

Module 3 – Optimisation de la rémunération

• Salaire

• Bonus

• Dividendes

• Avantages sociaux

Module 4 – Planification des investissements

• Immobilisations

• Bonus Depreciation

• Section 179

• Crédits d'impôt

Module 5 – Fusions et acquisitions

• Acquisition d'actifs

• Acquisition d'actions

• Due Diligence fiscale

Module 6 – Fiscalité internationale

• Controlled Foreign Corporations (CFC)

• GILTI

• FDII

• BEAT

• Foreign Tax Credit

• Conventions fiscales

Module 7 – Prix de transfert

• Arm's Length Principle

• Documentation

• Ajustements

Module 8 – Groupes de sociétés

• Holding

• Filiales

• Consolidation

• Financement intragroupe

Module 9 – Audit fiscal

• Vérifications de l'IRS

• Préparation d'un audit

• Gestion des risques

Module 10 – Digitalisation de la fonction fiscale

• Automatisation des calculs

• Outils de recherche fiscale

• IA (ChatGPT, Claude, Copilot)

• Génération de mémos fiscaux

• Analyse documentaire assistée par IA

Module 11 – Reporting et Business Intelligence

• Power BI

• Excel avancé (Power Query, Power Pivot)

• Tableaux de bord fiscaux

• Indicateurs de performance

Module 12 – Atelier de planification fiscale

• Étude de cas complète

• Choix de la structure d'entreprise

• Optimisation de la charge fiscale

• Production des déclarations

• Présentation d'un rapport de recommandations

Horaire : 35 heures

Parcours recommandé

Total du parcours : 140 heures.

Ce parcours est adapté aux comptables, CPA, fiscalistes, consultants ERP (Odoo, NetSuite, Dynamics 365, QuickBooks), responsables financiers (RAF/DAF) et entrepreneurs qui souhaitent maîtriser la comptabilité et la fiscalité des sociétés américaines de manière progressive.

Durée totale : 90 heures

Niveau 1 – Fondamentaux de la fiscalité transfrontalière

Durée : 30 heures

Objectifs

Comprendre les règles fiscales applicables aux particuliers et aux entreprises ayant des activités entre le Canada et les États-Unis.

Module 1 – Introduction à la fiscalité internationale

• Principes de la fiscalité internationale

• Double imposition

• Territorialité

• Résidence fiscale

• Source des revenus

Module 2 – Convention fiscale Canada–États-Unis

• Objectifs de la convention

• Élimination de la double imposition

• Résidence

• Établissement stable

• Revenus d'emploi

• Dividendes

• Intérêts

• Redevances

Module 3 – Résidence fiscale

• Résident canadien

• Résident américain

• Double résidence

• Tie-breaker Rules

• Green Card Test

• Substantial Presence Test

Module 4 – Fiscalité des particuliers

• Revenus d'emploi

• Travail à distance

• Télétravail transfrontalier

• Déclarations canadiennes

• Déclarations américaines

Module 5 – Fiscalité des sociétés

• Société canadienne

• Société américaine

• Succursale

• Filiale

• Obligations fiscales

Module 6 – Retenues à la source

• Dividendes

• Intérêts

• Redevances

• Services

• Formulaires W-8

Module 7 – Déclarations fiscales

• T2

• T1

• Form 1120

• Form 1040

• Notions générales

Module 8 – Cas pratiques

Horaire

30 heures

Niveau 2 – Fiscalité transfrontalière avancée

Durée : 30 heures

Objectifs

Traiter les dossiers complexes des entreprises exerçant au Canada et aux États-Unis.

Module 1 – Établissement stable

• Permanent Establishment

• Activités imposables

• Convention fiscale

• Cas pratiques

Module 2 – Prix de transfert

• Arm's Length Principle

• Documentation

• OCDE

• Ajustements fiscaux

Module 3 – Société canadienne faisant affaire aux États-Unis

Module 4 – Société américaine faisant affaire au Canada

Module 5 – Filiales et succursales

Module 6 – Financement international

• Intérêts

• Thin Capitalization

• Dette vs capital

Module 7 – Importations et exportations

• Douanes

• GST/HST

• Sales Tax

• TVA à l'importation

Module 8 – Employés transfrontaliers

• Télétravail

• Mobilité internationale

• Payroll

• Sécurité sociale

Module 9 – Fiscalité des investissements

• Dividendes

• Gains en capital

• Revenus immobiliers

Module 10 – Obligations déclaratives

• T1134

• T1135

• Form 5471

• FBAR

• FATCA

Module 11 – Cas complexes

Module 12 – Atelier pratique

Horaire

30 heures

Niveau 3 – Planification fiscale internationale Canada–USA

Durée : 30 heures

Objectifs

Concevoir des stratégies d'optimisation fiscale conformes aux lois canadiennes et américaines.

Module 1 – Structuration internationale

• Holding canadienne

• Holding américaine

• Choix de juridiction

Module 2 – Planification fiscale

• Réduction de la double imposition

• Choix de la structure

• Financement

Module 3 – Optimisation des dividendes

Module 4 – Prix de transfert avancés

Module 5 – Réorganisations internationales

Module 6 – Fiscalité des groupes multinationaux

Module 7 – Acquisition d'entreprise transfrontalière

Module 8 – Vente d'entreprise

Module 9 – Gestion des risques fiscaux

Module 10 – Contrôles fiscaux

• ARC

• IRS

Module 11 – Technologies et automatisation

• IA (ChatGPT, Claude, Copilot)

• Automatisation des déclarations fiscales

• Power BI pour les tableaux de bord fiscaux

• Excel Power Query et Power Pivot

• Outils de veille fiscale

• Outils de recherche fiscale (Tax Research Platforms)

• Automatisation documentaire

• Génération assistée de mémos fiscaux

Module 12 – Atelier de planification fiscale

Étude de cas complète :

• Création d'une filiale américaine par une société canadienne

• Création d'une filiale canadienne par une société américaine

• Analyse des impacts fiscaux

• Choix de la structure juridique

• Gestion des retenues à la source

• Planification des flux financiers

• Production des déclarations canadiennes et américaines

Horaire

30 heures

Public cible

• CPA Canada

• CPA américains (US CPA)

• Fiscalistes

• Comptables

• Experts-comptables

• Consultants en fiscalité internationale

• Responsables administratifs et financiers (RAF)

• Directeurs administratifs et financiers (DAF)

• Contrôleurs financiers

• Entrepreneurs ayant des activités au Canada et aux États-Unis

Ce parcours couvre les problématiques concrètes des entreprises ayant des activités transfrontalières : implantation de filiales, commerce international, travailleurs transfrontaliers, télétravail, prix de transfert, conformité avec l'ARC et l'IRS, ainsi que les stratégies de planification fiscale internationale.

Niveau 1 : Fiscalité des sociétés américaines (U.S. Corporate Tax) – les fondamentaux

Durée : 30 heures

Objectifs de la formation

Comprendre les principes de la fiscalité des sociétés aux États-Unis, préparer les principales déclarations fiscales fédérales et connaître les obligations fiscales des entreprises américaines.

Module 1 – Introduction au système fiscal américain

• Structure du système fiscal américain

• IRS et administrations fiscales des États

• Fiscalité fédérale, étatique et locale

• Types d'entreprises (C Corporation, S Corporation, LLC, Partnership)

• Choix du statut fiscal

Module 2 – Constitution et obligations fiscales

• Obtention de l'EIN

• Enregistrement fiscal

• Obligations annuelles

• Calendrier fiscal

• Pénalités

Module 3 – Revenu imposable

• Revenus d'exploitation

• Dépenses déductibles

• Dépenses non déductibles

• Ajustements fiscaux

• Calcul du revenu imposable

Module 4 – Amortissements et immobilisations

• Depreciation

• Section 179

• Bonus Depreciation

• Cession d'actifs

• Gains et pertes

Module 5 – Corporate Income Tax

• Calcul de l'impôt fédéral

• Estimated Tax Payments

• Tax Credits

• NOL (Net Operating Losses)

Module 6 – Payroll Taxes

• Federal Payroll Taxes

• Social Security

• Medicare

• Federal Unemployment Tax (FUTA)

• Obligations de l'employeur

Module 7 – Sales Tax

• Fonctionnement de la Sales Tax

• Nexus

• Collecte et déclaration

• Différences selon les États

Module 8 – Déclarations fiscales

• Form 1120 (C Corporation)

• Form 1120-S

• Form 1065 (Partnership)

• Schedules

• Déclarations d'information

Module 9 – Logiciels fiscaux

• Drake Tax

• ProConnect Tax

• UltraTax CS

• Lacerte

• Intuit ProSeries

Module 10 – Atelier pratique

• Préparation complète d'une déclaration fédérale

• Calcul de l'impôt

• Cas pratiques

Horaire

Durée : 30 heures

Niveau 2 : Fiscalité des sociétés américaines – les règles fiscales complexes

Durée : 35 heures

Objectifs

Approfondir les règles fiscales américaines applicables aux entreprises et traiter des dossiers complexes.

Module 1 – Révision des fondamentaux

Module 2 – LLC et choix fiscaux

• Entity Classification

• Check-the-Box Election

• Fiscalité des LLC

Module 3 – S Corporations

• Conditions d'admissibilité

• Actionnaires

• Distribution

• Fiscalité

Module 4 – Partnerships

• Allocations

• Basis

• Guaranteed Payments

• K-1

Module 5 – Consolidated Tax Returns

Module 6 – NOL et crédits d'impôt

Module 7 – Transactions entre sociétés liées

Module 8 – Fiscalité multijuridictionnelle

• Multi-State Taxation

• Nexus

• Apportionment

Module 9 – Contrôles de l'IRS

Module 10 – Utilisation avancée des logiciels fiscaux

Module 11 – Cas pratiques complexes

Module 12 – Atelier pratique

Horaire

Durée : 35 heures

Niveau 3 : Fiscalité des sociétés américaines – Planification fiscale

Durée : 35 heures

Objectifs

Maîtriser les stratégies de planification fiscale des sociétés américaines et optimiser la structure fiscale des entreprises.

Module 1 – Planification fiscale des entreprises

Module 2 – Choix de la structure juridique

• LLC

• C Corporation

• S Corporation

• Partnership

Module 3 – Optimisation de la rémunération des dirigeants

Module 4 – Dividendes et distributions

Module 5 – Fusions, acquisitions et restructurations

Module 6 – Fiscalité internationale américaine

• Controlled Foreign Corporations (CFC)

• GILTI

• FDII

• BEAT

• Foreign Tax Credit

Module 7 – Prix de transfert

Module 8 – Planification des investissements

Module 9 – Fiscalité des groupes de sociétés

Module 10 – Due Diligence fiscale

Module 11 – Audit fiscal et gestion des risques

Module 12 – Digitalisation et automatisation

• IA (ChatGPT, Claude, Copilot)

• Automatisation des déclarations fiscales

• Power BI pour le reporting fiscal

• Excel avancé

• Tableaux de bord fiscaux

Module 13 – Études de cas avancées

Module 14 – Projet de fin de formation

• Analyse fiscale complète d'une société américaine

• Élaboration d'une stratégie de planification fiscale

• Présentation des recommandations

Horaire

Durée : 35 heures

Public cible

• Comptables

• CPA

• Fiscalistes

• Responsables financiers

• Consultants

• Entrepreneurs

• Professionnels travaillant avec des entreprises américaines ou des filiales de groupes internationaux

Ce parcours (Niveaux 1 à 3) couvre les principaux aspects de la fiscalité des sociétés aux États-Unis, de la conformité fiscale jusqu'à la planification avancée, avec une approche pratique adaptée aux besoins des professionnels.