Niveau 1 – Impôt des particuliers : Fondamentaux

Objectifs

Acquérir les connaissances essentielles pour préparer une déclaration de revenus simple d'un particulier au Canada et au Québec.

Module 1 – Introduction au système fiscal canadien

• Fonctionnement du système fiscal canadien

• Rôle de l'Agence du revenu du Canada (ARC)

• Rôle de Revenu Québec

• Résidence fiscale

• Obligations fiscales

• Calendrier fiscal

Module 2 – Les notions de base

• Statut du contribuable

• Numéro d'assurance sociale (NAS)

• Types de déclarations

• Feuillets fiscaux (T4, T5, Relevé 1, etc.)

Module 3 – Les revenus imposables

• Revenus d'emploi

• Revenus de retraite

• Assurance-emploi

• Prestations gouvernementales

• Revenus de placement

• Revenus étrangers (notions)

Module 4 – Les déductions

• Cotisations REER

• Frais d'emploi

• Frais de garde

• Cotisations syndicales

• Pension alimentaire

• Déductions courantes

Module 5 – Les crédits d'impôt

Fédéraux

• Montant personnel de base

• Crédit pour conjoint

• Frais médicaux

• Dons

• Frais de scolarité

Québec

• Crédit de solidarité

• Crédit pour travailleurs

• Frais de garde

• Autres crédits provinciaux

Module 6 – Préparation d'une déclaration

• Lecture des feuillets

• Préparation complète d'une déclaration simple

• Validation

• Vérifications

• Transmission électronique

Module 7 – Logiciels fiscaux

• TaxCycle

• DT Max

• ProTax

• TurboTax

• Wealthsimple Tax

• UFile

Atelier pratique

Préparation de plusieurs déclarations simples.

Niveau 2 – Impôt des particuliers : Intermédiaire et cas particuliers

Objectifs

Maîtriser les situations fiscales plus complexes rencontrées en pratique.

Module 1 – Les travailleurs autonomes

• Revenus professionnels

• Dépenses admissibles

• Amortissement (DPA)

• TPS/TVH

• TVQ

• Cotisations sociales

Module 2 – Les investissements

• CELI

• REER

• CELIAPP

• REEE

• Dividendes

• Intérêts

• Gains et pertes en capital

Module 3 – Fiscalité immobilière

• Revenus locatifs

• Dépenses admissibles

• Vente d'immeubles

• Résidence principale

• Immobilier locatif

Module 4 – Les familles

• Couples

• Conjoints de fait

• Garde partagée

• Enfants

• Prestations familiales

• Pension alimentaire

Module 5 – Les retraités

• RRQ

• RPC

• PSV

• REER

• FERR

• Fractionnement du revenu de retraite

Module 6 – Les nouveaux arrivants et non-résidents

• Résidence fiscale

• Immigration

• Départ du Canada

• Revenus étrangers

• Conventions fiscales

Module 7 – Décès et succession

• Déclaration finale

• Successions

• Héritage

• Roulement fiscal

• Notions de fiducie

Module 8 – Contrôles fiscaux

• Vérifications de l'ARC

• Vérifications de Revenu Québec

• Réponses aux demandes d'information

• Redressements fiscaux

Module 9 – Études de cas

• Travailleur autonome

• Investisseur

• Propriétaire immobilier

• Retraité

• Nouvel arrivant

• Famille

Niveau 3 – Planification fiscale des particuliers

Objectifs

Développer des stratégies d'optimisation fiscale conformes à la législation canadienne et québécoise.

Module 1 – Les principes de la planification fiscale

• Optimisation fiscale

• Évitement fiscal

• Évasion fiscale

• Éthique professionnelle

Module 2 – Planification des revenus

• Moment de perception des revenus

• Fractionnement du revenu

• Revenus de retraite

• Revenus de placement

Module 3 – Planification des déductions

• Stratégies REER

• Choix REER ou CELI

• CELIAPP

• Déductions maximales

• Dépenses professionnelles

Module 4 – Optimisation des crédits d'impôt

• Stratégies fédérales

• Stratégies provinciales

• Crédits transférables

• Crédits remboursables

Module 5 – Planification familiale

• Couples

• Enfants

• Prestations gouvernementales

• Optimisation familiale

Module 6 – Planification des placements

• REER

• CELI

• CELIAPP

• REEE

• Dividendes

• Gains en capital

• Pertes en capital

• Portefeuille fiscalement efficace

Module 7 – Planification de la retraite

• Stratégies de décaissement

• FERR

• RRQ

• RPC

• PSV

• Revenus de retraite

Module 8 – Planification immobilière

• Résidence principale

• Immeubles locatifs

• Vente d'immeubles

• Exonérations

• Fiscalité immobilière

Module 9 – Planification du travailleur autonome

• Entreprise individuelle ou société

• Constitution en société

• Optimisation de la rémunération

• Dividendes ou salaire

Module 10 – Planification successorale

• Testament

• Fiducie

• Dons

• Transmission du patrimoine

• Fiscalité au décès

Module 11 – Optimisation fiscale avancée

• Stratégies de réduction de l'impôt

• Report d'impôt

• Gestion des pertes fiscales

• Planification annuelle

• Simulation de scénarios

Module 12 – Études de cas complètes

• Professionnel salarié

• Travailleur autonome

• Investisseur

• Entrepreneur

• Retraité

• Famille

• Client à valeur nette élevée

Projet de fin de parcours

Le participant réalisera une analyse complète de la situation fiscale d'un client et élaborera un plan de planification fiscale comprenant :

• Diagnostic fiscal

• Calcul de l'impôt

• Identification des opportunités d'optimisation

• Recommandations personnalisées

• Plan d'action annuel

• Présentation d'un rapport professionnel au client.

Ce parcours est adapté aux techniciens comptables, comptables, fiscalistes débutants, préparateurs de déclarations de revenus, conseillers financiers et professionnels souhaitant offrir un service complet en fiscalité des particuliers.